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PUBLICATION

Le site Internet accessible à l’URL https://www.azurimagerie.fr est édité par : AIM (AZUR IMAGERIE MEDICALE).

Siège social est situé 88 BOULEVARD CARNOT 06400 CANNES

Téléphone : 04 93 39 70 07

Directeur de la publication : Dr Franck DUROU, AZUR IMAGERIE MEDICALE

Responsable de la rédaction : Dr Franck DUROU, AZUR IMAGERIE MEDICALE

Contact : Dr Franck Durou à manipscb/@/gmail.com (Retirer les / de l’adresse email – Anti spam)

Hébergeur : KDH GROUP – 9 avenue Victor Hugo, 06190 Roquebrune Cap Martin

Création et Conception du site : Papillon Web

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Conditions générales d’utilisation

En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. AZUR IMAGERIE MEDICALE se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Ce site est soumis à la loi française

La majorité des contenus et services du présent sur le site est proposée en français. Ce site, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients d’ AZUR IMAGERIE MEDICALE qu’aux non-clients. Certains de ces produits et services sont susceptibles d’être réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. L’utilisateur est informé que l’utilisation du réseau Internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils.

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est sujet à modifications sans préavis. AZUR IMAGERIE MEDICALE, éditeur du site, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils de qualité, mais ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du présent site. Malgré tous les soins apportés, un certain nombre de risques est inhérent à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Dès lors, AZUR IMAGERIE MEDICALE ne peut pas garantir l’exactitude, la fiabilité et le caractère complet des informations figurant sur le présent site et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et mises à jour, des inexactitudes et/ou de la présence d’un virus lors de l’accès au présent site. Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par AZUR IMAGERIE MEDICALE. L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Par conséquent, il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité d’AZUR IMAGERIE MEDICALE ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. De même, AZUR IMAGERIE MEDICALE ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). L’utilisateur est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Tarification

L’accès au présent site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Droits de Propriété intellectuelle

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. Le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, texte, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, ….) sont la propriété exclusive d’AZUR IMAGERIE MEDICALE ou de ses partenaires. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel. Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « AIM » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit d’AZUR IMAGERIE MEDICALE. De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site d’AZUR IMAGERIE MEDICALE ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou en partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier. Il est également interdit d’utiliser le site azurimageriemedicale.fr à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalable d’AZUR IMAGERIE MEDICALE.

Liens hypertextes Responsable du traitement et finalités

La mise en place de liens hypertextes sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne constitue pas une validation de ces ressources ou de leur contenu et ne saurait engager la responsabilité d’AZUR IMAGERIE MEDICALE, éditeur du présent site. Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’AZUR IMAGERIE MEDICALE, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Responsable du traitement et finalités

Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par AZUR IMAGERIE MEDICALE éditeur du site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les finalités suivantes traitement de la demande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions de prospection.

Les internautes disposent selon les cas d’un droit d’accès, d’opposition pour motif légitime ou à la prospection commerciale ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression des données inexactes ou incomplètes en écrivant à

AZUR IMAGERIE MEDICAL

88 BOULEVARD CARNOT – 06400 CANNE

Téléphone : 04 93 39 70 07

Caractéristiques sur l’usage et la collecte de données

Vous n’êtes pas obligé de répondre à tout ou partie des questions qui vous sont posées. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque.

Modalités d’exercice de vos droits

Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi, vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique au webmaster. Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.

Utilisation de vos données à des fins de prospection

Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax, ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données. Si vous acceptez de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible à tout moment de revenir sur ce consentement, et notamment chacun des courriers électroniques de prospection vous offrira la possibilité de vous opposer pour le futur à l’envoi de nouveaux courriers électroniques de prospection. Toute prospection par courrier postal ou téléphone sans automate d’appel ne pourra être réalisée qu’après avoir mis en mesure l’utilisateur concerné de s’y opposer avant la validation définitive de ses réponses (lors de la collecte de ses coordonnées postales et téléphoniques). Si vous ne vous opposez pas à recevoir de tels messages de prospection en cochant ou décochant les cases prévues à cet effet sur le présent site, il vous sera possible par la suite, à tout moment et sans frais, d’exercer votre droit d’opposition, dans les conditions définies au paragraphe « Modalités d’exercice de vos droits ».

Politique de confidentialité

La SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE s’engage à respecter les dispositions du règlement européen (UE N° 2016/679) relatif à la protection des données à caractère personnel. Lors de la collecte des données à caractère personnel, le patient est informé du caractère obligatoire ou non de la collecte de données. En cas de non fourniture d’une donnée obligatoire, la SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE ne pourra accomplir ses prestations.

La SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients, à assurer la facturation des actes et la télétransmission des feuilles de soins aux caisses de sécurité sociales.
Sauf opposition de votre part, les informations recueillies feront l’objet d’un enregistrement informatique destiné à l’usage exclusif de votre professionnel de santé et de tout médecin désigné par vous-même.

Comment collectons-nous vos données personnelles ?

Dans le cadre de la réalisation de ses activités, la SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE collecte et traite certaines de vos données personnelles, ces données personnelles sont recueillies directement auprès de vous lorsque vous échangez avec l’un des centres d’imageries, soit par mail, par téléphone, ou indirectement lorsque vous prenez un rendez-vous en ligne sur le site Internet.

Les radiologues de la SDF AZUR IMAGERIE MEDICALE assurent des vacations au sein des cabinets de radiologie : Centre d’Imagerie Les Elfes 88 Boulevard CARNOT 06400 CANNES, Centre d’Imagerie Center Bay 155 Avenue Francis TONNER 06150 CANNES LA BOCCA, Centre d’Imagerie Médicale Villa Médica 109 Avenue Janvier PASSERO 06210 MANDELIEU, Centre d’Imagerie Médicale de Tourrettes Centre Cial les Mercuriales 83440 TOURRETTES, centre d ‘Imagerie Médicale de Mouans-Sartoux 351 Chemin des GOURETTES 06370 MOUANS-SARTOUX.

Les données des patients accueillis par celle-ci sont transmises vers notre structure de manière sécurisée.

Quelles sont les finalités de la collecte – Quelles sont les raisons?

La vie privée est protégée par la législation. La SDF AZUR IMAGERIE MEDICALE collecte des données personnelles dans le cadre des soins médicaux délivrés par les médecins de la société inscrits au conseil de l’Ordre des médecins. Ces données sont utiles soit pour l’établissement du diagnostic médical soit pour l’établissement des droits à la prise en charge par les organismes sociaux habilités (CPAM- mutuelles…).

Aucune utilisation à but commercial n’est faite.

A qui les données sont-elles transmises?

  • Les données peuvent être transmises uniquement par mode sécurisé aux médecins correspondants déclarés par le patient afin de participer à la bonne transmission des données médicales pour la réalisation d’une prise en charge médicale optimale.

  • Aux structures médicales dans laquelle vous avez pris un rendez-vous par l’intermédiaire de notre secrétariat : centre hospitalier Simone Veil de Cannes, centre hospitalier de Grasse, Institut Arnault Tzanck de Mougins et de saint Laurent du Var, clinique des Lauriers à Fréjus, afin de permettre le suivi des dossiers traités sur ces sites.

  • Aux organismes sociaux habilités (CPAM-mutuelles…) pour la prise en charge de votre remboursement.

Quels sont vos droits sur les données?

En application des articles 14 à 22 du RGPD toute personne physique a la faculté d’exercer les droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’opposition et d’effacement des données (après la durée légale de 10 ans pour les données à caractère médical)

  • Droit d’opposition au profilage (aucun profilage n’est réalisé)

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité.

Comment exercer mes droits?

Les demandes sont à envoyer par voie postale à SDF AZUR IMAGERIE MEDICALE à l’attention du DPO 88 Boulevard Carnot 06400 CANNES. Elles doivent comporter le nom, le prénom, l’adresse ainsi qu’un justificatif d’identité et de domicile de moins de 3 mois.

Une réponse écrite sera envoyée dans un délai de 3 mois.

Que faire en cas de litige?

Vous pouvez saisir la CNIL https://www.cnil.fr/

Quel est le devenir de mes données après mon décès?

L’utilisateur peut par avance formuler des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication lors de l’enregistrement de ses données. Ces formulations doivent se faire sous forme écrites et signées.

Mes données sont-elles envoyées hors de l’UE?

Aucune donnée n’est transmise hors de l’UE.

Combien de temps mes données sont-elles conservées?

Les données collectées étant à caractère médical, elles sont conservées pendant une durée de 10 ans à compter de la dernière utilisation.

Quelles sont les mesures de protection prises pour protéger mes données?

  • La SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE ne collecte les données que par le biais de personnels qualifiés soumis au secret médical.

  • Les données sont enregistrées sur des systèmes d’information agrées par les CPAM. Les serveurs sont situés dans les locaux de la SDF AZUR IMAGERIE MÉDICALE 88 Boulevard Carnot 06400 CANNES

  • Des systèmes de protection sont mis en place. La maintenance est assurée par des prestataires informatiques qui en garantissent la sécurité.

  • Les transmissions sont faites en mode sécurisé et crypté.

Comment sont gérés les cookies?

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